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Élections au Conseil de l'ESPÉ des représentants des personnels et des usagers

Publié le 26 septembre 2018

Les élections des représentants des personnels et des usagers au Conseil de l'ESPÉ auront lieu les mercredi 17 et jeudi 18 octobre 2018, de 9h à 17h sans interruption.

Date(s)
Du 17 octobre 2018 au 18 octobre 2018


Scrutin des 17 et 18 octobre 2018 :

Renouvellement des 2 sièges des représentants du collège A dit "des professeurs d'université" élus au Conseil de l’ESPÉ
Renouvellement des 2 sièges des représentants du collège B dit "des maîtres de conférence" élus au Conseil de l’ESPÉ
Renouvellement des 2 sièges des représentants du collège C dit "autres enseignants et formateurs relevant d’un établissement d’enseignement supérieur" élus au Conseil de l’ESPÉ
Renouvellement des 2 sièges des représentants du collège D dit "personnels relevant du ministre chargé de l’Éducation nationale" élus au Conseil de l’ESPÉ
Renouvellement des 2 sièges des représentants du collège E dit "autres personnels" élus au Conseil de l’ESPÉ
Renouvellement partiel de 3 sièges titulaires et 3 sièges suppléants des représentants du collège F dit "des usagers" élus au Conseil de l’ESPÉ

Collège A dit "des professeurs d'université" :
sont électeurs dans le collège A les professeurs des universités et personnels assimilés participant aux activités de l’école mentionnées à l’article L 721-2 pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelles de travaux dirigés.

Collège B dit "des maîtres de conférence" : sont électeurs dans le collège B les maîtres de conférences et personnels assimilés participant aux activités de l’école mentionnées à l’article L 721-2 pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelles de travaux dirigés.

Collège C dit "autres enseignants et formateurs relevant d’un établissement d’enseignement supérieur": sont électeurs dans le collège C les autres enseignants et formateurs participant aux activités de l’école mentionnées à l’article L 721-2 pour une durée équivalente à au moins quarante-huit heures de leurs obligations de service annuelles d’enseignement.

Collège D dit "personnels relevant du ministre chargé de l’Éducation nationale" : sont électeurs dans le collège D les personnels qui exercent leurs fonctions dans les écoles, établissements ou services et qui relèvent du ministre chargé de l’Éducation nationale.

Collège E dit "autres personnels" : sont électeurs dans le collège E les autres personnels participant aux activités de l’école mentionnées à l’article L721-2 du Code de l’éducation pour au moins un quart de leurs obligations de service de référence.

Collège F dit « des usagers » :
sont électeurs dans le collège F :
les personnes régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours, ayant la qualité d’étudiants ;
les personnes bénéficiant de la formation continue, sous réserve qu’elles soient régulièrement inscrites en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours ;
les auditeurs, sous réserve qu’ils soient régulièrement inscrits à ce titre, qu’ils suivent les mêmes formations que les étudiants et qu’ils en fassent la demande auprès du Président
de l’université au plus tard le jeudi 11 octobre 2018 à 12 heures à l’adresse suivante :
Direction de l’ESPÉ
Rue Jean Macé
94861 Bonneuil-sur-Marne Cedex
les étudiants recrutés en application de l’article L. 811-2 du Code de l’éducation sont électeurs dans ce collège dans l’établissement dans lequel ils sont inscrits.

Conditions d'élections :

  • Scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste.
  • Procuration : limitée à 2 mandats par personne.
  • Panachage non autorisé.
  • Pas de vote par correspondance.

Documents de référence :

Pour être candidat :

Dépôt des candidatures jusqu’au mardi 9 octobre 2018, 12 heures au plus tard.
Les candidatures (déclarations individuelles et déclarations de listes) et professions de foi devront être envoyées par lettre recommandée ou déposées en mains propres à :
Direction de l’ESPÉ
Rue Jean Macé
94861 Bonneuil-sur-Marne Cedex

Formulaires de candidatures :

Bureaux de vote 

Site ESPÉ de Bonneuil-sur-Marne : rue Jean Macé - 94380 Bonneuil-sur-Marne
Site ESPÉ de Livry-Gargan : 45, avenue Jean Zay - 93190 Livry-Gargan
Site ESPÉ de Saint-Denis : Place du 8 mai 1945 - 93200 Saint-Denis
Site ESPÉ de Sénart : 36/37, rue Georges Charpak, bâtiment F1 - 77127 Lieusaint
Site ESPÉ de Torcy : 2/4, avenue Salvador Allende - 77200 Torcy
Université Paris-Est Créteil (UPEC), Campus Centre : 61, avenue du Général de Gaulle - 94000 Créteil


Listes électorales :

> Information relative aux listes électorales
Les personnels et les usagers dont l’inscription sur les listes électorales est subordonnée à une demande de leur part doivent avoir fait cette demande au plus tard le jeudi 11 octobre 2018 à 12 heures au plus tard, via le formulaire ci-dessous, à renvoyer à :
Direction de l’ESPÉ
Rue Jean Macé
94861 Bonneuil-sur-Marne Cedex

Consulter les listes électorales :

Procuration :

Elle est limitée à 2 mandats par personne. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant.

Les procurations doivent être enregistrées avant le mardi 16 octobre 2018, 12 heures au plus tard.
Le mandant doit se rendre dans un bureau d'enregistrement des procurations muni d'une carte d'usager (pour les étudiants) / d'une carte professionnelle (pour les personnels) en cours de validité OU d'un justificatif d'identité (CNI, passeport, etc.), accompagné d'un certificat de scolarité en cours de validité (pour les étudiants).
> Lieux et horaires d'ouverture des bureaux d'enregistrement des procurations

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